MENTIONS LEGALES

Éditeur

POLE SANTE TRAVAIL DES PYRENEES ORIENTALES
Directrice Générale : Mme Claudine Mazziotta
Association Loi 1901
SIRET : 776 186 389
CODE APE : 86.21Z
N° TVA : FR 71 776 186 389
Siège social : – 1-3 Rue Ibn Sinaï Dit Avicenne,
66330 Cabestany.
direction@pst66.fr
04 68 35 73 80

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing : 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Cookies

Voir notre politique de gestion des cookies

Propriété intellectuelle

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site internet sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques et par la législation relative à la protection des bases de données. En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction ou autre utilisation de ces éléments, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de leur auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tout manquement à ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

Gestion des données personnelles

Voir notre politique de confidentialité

Liens hypertextes avec des sites tiers

Le PST 66 n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du PST66 quant au contenu de ces sites.

Responsabilité du PST 66

Le PST 66 décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. En outre, Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur Internet.